Daniel Vilain - JORFSearch

Daniel Vilain

De:	Vilain (Daniel, François) adjoint d'un chef de service au ministère. Officier du 23 décembre 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'emploi et de la solidarité Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-12-23"

JORFTEXT000000589332 (source JORF)

promotion

15 Mai 2001 15/05/2001

De:	Vilain (Daniel)
Objet:	à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:	Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes

JORFTEXT000000193968 (source JORF)

admission

08 Juin 1996 08/06/1996

De:	Vilain (Daniel, François) général de brigade aérienne. Chevalier du 28 juillet 1983
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-28"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000714001 (source JORF)

promotion

06 Juillet 1993 06/07/1993

De:	Vilain (Daniel, François) Général de brigade aérienne
Objet:	chef des conseillers militaires aux négociations de Vienne
Groupe:	Conseil militaires aux négociations de Vienne

date_debut="1992-08-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000345751 (source JORF)

nomination

11 Juin 1992 11/06/1992

De:	Vilain (Daniel, François) Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers de l'armée de l'air maintenu dans leurs fonctions Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="1992-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000358195 (source JORF)

promotion

03 Juin 1992 03/06/1992